Maître, avez-vous payé votre dîme ?

Les mots trahissent l’origine

Avant même de dessiner les organigrammes, le vocabulaire parle. Le Barreau est un « Ordre », comme on parle d’ordres religieux. On y entre par un serment, on y figure au « Tableau de l’Ordre », on plaide en robe. Le mot « profession » lui-même vient de la profession de foi, ces vœux qu’on prononçait en entrant en religion.

Le titre de bâtonnier a une histoire encore plus parlante. Au Moyen Âge, à Paris, les avocats formaient une confrérie religieuse placée sous la protection de saint Nicolas. Celui qui portait le bâton de la bannière de la confrérie lors des processions en devenait le chef : le bâtonnier. Le titre est resté. La procession aussi, sous une autre forme.

Deux institutions, un seul organigramme

Chaque case réunit le rôle tenu dans l’Église catholique et son équivalent au Barreau du Québec.

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Cliquez ou touchez l’organigramme pour l’agrandir. Reconstitution éditoriale à partir des documents publics du Barreau du Québec et du Saint-Siège.

Au sommet : un pape et ses cardinaux

Le pape incarne l’Église. Il parle en son nom, en représente l’unité et en est le visage public. Le bâtonnier du Québec joue ce rôle pour le Barreau : il en est la voix, il préside l’instance qui gouverne, il porte l’institution devant le public et les pouvoirs.

Autour du pape gravite le collège des cardinaux, qui le conseille et qui, le moment venu, choisit son successeur. Autour du bâtonnier, un conseil d’administration, flanqué de deux vice-présidents, prend les décisions de l’Ordre.

Sous ce sommet se trouve l’appareil permanent. Au Vatican, c’est la Curie romaine, avec sa Secrétairerie d’État, ses dicastères, ses préfets, ses secrétaires et ses bureaux. Au Barreau, c’est la direction générale, ses services et ses comités. Dans les deux cas, les chefs passent et l’appareil reste. Un bâtonnier fait un mandat ; la machine qui l’entoure était là avant lui et le sera après.

Les diocèses et leurs évêques

L’Église découpe le monde en diocèses, chacun confié à un évêque qui y exerce sa propre autorité, entouré de ses vicaires et de ses conseils. Les évêques se retrouvent ensuite dans des conférences et des assemblées pour se concerter.

Le Barreau du Québec découpe la province en 15 barreaux de section. Chacun a son bâtonnier, son conseil et ses activités propres. Les sections se retrouvent au sein d’un conseil des sections, qui sert à la consultation et à la communication avec l’Ordre. Le schéma est le même : un centre, des territoires, un responsable par territoire, et une table où les responsables régionaux se parlent.

Au bout de la chaîne, le curé dans sa paroisse correspond à l’avocat dans son cabinet, qui reçoit au quotidien ceux qui viennent chercher de l’aide.

Le séminaire, l’ordination, le Tableau

On ne devient pas prêtre en le décidant. Il y a le discernement, l’admission au séminaire, des années de formation, puis l’ordination, qui fait du candidat un membre du clergé.

On ne devient pas avocat non plus en le décidant. Il y a le diplôme en droit, la vérification du dossier, l’École du Barreau, le stage, puis le serment et l’inscription au Tableau. À partir de ce moment, on appartient. On peut exercer, mais on répond désormais à l’Ordre.

Le chemin inverse existe aussi. L’Église peut excommunier ou renvoyer un prêtre de l’état clérical. Le Barreau peut radier un avocat du Tableau. Dans les deux cas, c’est l’institution qui décide qui en fait partie et qui n’en fait plus partie.

La dîme

Les fidèles soutiennent leur Église par la dîme et le denier du culte. Les membres du Barreau paient une cotisation annuelle obligatoire, sans laquelle ils ne peuvent pas exercer. S’y ajoutent, pour la plupart des avocats en pratique privée, une prime obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau, ainsi qu’une contribution au Fonds d’indemnisation.

La différence tient au caractère obligatoire. On peut cesser de donner à la quête et rester catholique. On ne peut pas cesser de payer sa cotisation et rester avocat.

Trois piliers : gouverner, juger, assurer

C’est ici que la ressemblance devient la plus frappante. Le Barreau repose sur trois fonctions : l’Ordre lui-même, qui réglemente, admet et gouverne ; le syndic et le Conseil de discipline, qui enquêtent et jugent ; et le Fonds d’assurance, qui paie quand un avocat est poursuivi par un client.

L’Église repose sur les mêmes trois piliers. La Curie gouverne. Ses tribunaux et ses autorités disciplinaires jugent les membres du clergé. Ses institutions financières, dont la banque du Vatican, gèrent le patrimoine.

Dans les deux cas, tout se règle à l’intérieur. Au Barreau, le syndic qui reçoit les demandes d’enquête est lui-même avocat, et c’est lui qui décide s’il y aura une plainte. Si plainte il y a, le Conseil de discipline qui l’entend est composé de trois personnes : un président nommé par le gouvernement et deux avocats. Deux des trois personnes qui jugent un avocat sont donc des avocats. On reconnaît la logique d’une institution qui préfère juger les siens plutôt que de laisser d’autres le faire.

La promesse de protection

L’Église promet le salut à ses fidèles et se présente comme la seule à pouvoir le leur offrir : hors de l’Église, point de salut. Le Barreau a pour mission officielle la protection du public, et la loi lui réserve la représentation devant les tribunaux. Hors du Barreau, point de représentation.

Dans les deux cas, ceux au nom de qui l’institution dit exister ne la dirigent pas. Les fidèles ne choisissent pas le pape. Le public ne vote pas pour le bâtonnier. Quelques administrateurs nommés par l’Office des professions siègent bien au conseil pour représenter le public, mais l’Ordre reste élu par ses membres, financé par ses membres et dirigé par ses membres.

Une business derrière l’autel

Une Église, c’est aussi des bâtiments, des placements, un patrimoine, une administration financière. Le Barreau, c’est plus de 31 000 membres qui paient chaque année pour avoir le droit de travailler, des fonds d’assurance, des réserves, une permanence, des événements, des formations obligatoires. Derrière la mission, il y a une organisation qui doit durer, et qui défend d’abord ce qui la fait durer.

Pourquoi ça se ressemble autant

Les sociologues ont un mot pour ce phénomène : l’isomorphisme institutionnel. Paul DiMaggio et Walter Powell ont montré en 1983 que les organisations finissent par se ressembler, même lorsque leurs missions n’ont rien en commun. L’histoire ajoute une raison plus directe : le juriste Jean-Louis Baudouin a documenté en 1984 l’influence du droit canonique sur le droit civil québécois. Le monde juridique québécois s’est construit à l’ombre du clocher.

Le constat ne se limite pas au Barreau. Tout ordre professionnel, tout syndicat, toute organisation qui se régule elle-même finit par reproduire ce schéma : un chef, un cercle, des territoires, des membres qui paient, un tribunal interne et une promesse adressée à ceux qui sont dehors.

Il reste un dernier point commun, peut-être le plus important. Dites à un croyant que son Église a des failles, et il défendra l’Église avant d’examiner les failles, parce que son appartenance fait partie de qui il est. Essayez la même chose avec un avocat au sujet de son Ordre.

Il a fallu à l’Église des décennies de scandales pour accepter que des regards extérieurs se posent sur la façon dont elle jugeait les siens. Le Barreau, lui, en est encore à nous assurer qu’il s’en occupe.