Saga Sanderson — Partie 2 : la suite de notre premier dossier d’enquête

Après l’affaire Sanderson-Roberge, notre premier dossier d’enquête, voici la suite : une avocate radiée qui mène seule, en même temps, des procédures devant sept tribunaux — d’un constat de vitesse à Carignan jusqu’à la Cour suprême du Canada. Une nouvelle enquête en cinq volets, présentée ici dans son ensemble.

Il y a quelques semaines, EnDroit.ca publiait son premier grand dossier d’enquête : l’affaire Sanderson-Roberge. On y suivait un homme détenu depuis 2022, un enregistrement d’audience sorti par erreur d’un greffe, deux avocats radiés et un dossier disparu d’un registre public. Au cœur de ce récit : une avocate, Jacqueline Sanderson, radiée du Barreau du Québec.

Aujourd’hui, nous ouvrons la deuxième partie de cette saga. Cette fois, le sujet n’est plus le dossier Roberge, mais Jacqueline Sanderson elle-même — et les multiples fronts judiciaires sur lesquels elle se bat simultanément, seule la plupart du temps, à quelques jours de la fin de sa radiation de 22 mois.

Disons-le d’emblée, parce que c’est notre ligne : cette série ne tranche rien. Elle ne dit pas qui a raison, ni qui ment. Ce que nous documentons, pièces à l’appui, ce sont les incohérences entre ce que des institutions affirment et ce que les documents officiels montrent — et les questions que ces écarts soulèvent. Les conclusions appartiennent aux tribunaux ; les questions, au public.

L’enquête en cinq volets

Cinq dossiers, une même question

Chaque volet peut se lire seul. Ensemble, ils dessinent un fil conducteur : à chaque palier, un mécanisme censé vérifier les institutions repose, en dernière analyse, sur l’institution elle-même. Voici les cinq volets — cliquez pour lire chacun en entier.

Volet 1 · Cour suprême Quand une juge de la Cour d’appel siège deux fois sur le même dossier, qui vérifie ? 469 pages déposées seule à la Cour suprême. Une même juge a siégé deux fois dans le même numéro de dossier, puis a refusé de se récuser. La question dépasse le cas Sanderson. Lire le volet 1 →

Volet 2 · Carignan Un même policier, un même jour, des constats qui ne pointent pas dans la même direction Un simple constat de vitesse où les pièces officielles se contredisent : tous les constats de la journée pointent vers l’est, sauf un. Le sien. On ne juge pas la contravention — on montre l’écart. Lire le volet 2 →

Volet 3 · Magistrature Plainte contre un juge : fermée sans examen au fond, de Québec à Ottawa Une plainte contre un juge rejetée au stade du filtrage, sans examen du fond, aux deux paliers de surveillance. Quand Mme Sanderson conteste, le greffe n’ouvre d’abord même pas son dossier. Lire le volet 3 →

Volet 4 · Barreau du Québec Poursuivre le Barreau pour être entendue : l’affidavit que l’institution ne dépose jamais Une poursuite de 350 000 $ contre le Barreau. Au cœur du litige, un mot — « quérulente » — et l’affidavit que les institutions refusent de signer pour ne pas s’exposer à l’interrogatoire. Lire le volet 4 →

Volet 5 · Synthèse Nemo judex : la juge qui a siégé deux fois, et la question posée à la Cour suprême Le fil qui relie tous les volets. Une justiciable seule, sept tribunaux, et partout le même schéma : une affirmation institutionnelle, et une pièce qui dit autre chose. Lire le volet 5 →

Pour commencer

Par où entrer dans la saga

Le plus simple est de partir de la page maîtresse de la Partie 2, qui rassemble les cinq volets et les pièces téléchargeables. Et pour comprendre d’où vient cette histoire, la Partie 1 — l’affaire Sanderson-Roberge demeure le point de départ : c’est là que tout commence.